MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES : L’ORDRE AIDE LES PRATICIENS EN DIFFICULTÉ

Historique

• A l’occasion d’une publication du 2 novembre 2023, l’URSSAF fait le point sur les conditions permettant l’exonération des bons d’achat et cadeaux de Noël attribués par le CSE
  Publié le : 16/11/2023 16 novembre nov. 11 2023
  Publications du cabinet / Droit des relations individuelles du travail, de la négociation collective, de la sécurité sociale et de la protection sociale
  
  • bons_achats_et_cadeaux-6555e8e31d70e.jpg
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• Renvoi préjudiciel – Politique sociale – Aménagement du temps de travail – Directive 2003/88/CE – Article 7 – Droit au congé annuel payé – Report des droits au congé annuel payé en cas de maladie de longue durée – Charte des droits fondamentaux de l’Union
  Publié le : 15/11/2023 15 novembre nov. 11 2023
  Publications du cabinet / Droit des relations individuelles du travail, de la négociation collective, de la sécurité sociale et de la protection sociale
  
  • Télécharger l'arrêt
  Source : curia.europa.eu
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• Alerte sur les "très grandes difficultés" des urgences de Manosque
  Publié le : 15/11/2023 15 novembre nov. 11 2023
  Droit de la santé / Droit des infirmiers
  
  L'activité des urgences à Manosque est en "très forte dégradation", alerte un...
  Source : www.infirmiers.com
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• MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES : L’ORDRE AIDE LES PRATICIENS EN DIFFICULTÉ
  Publié le : 14/11/2023 14 novembre nov. 11 2023
  Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
  
  À TRAVERS SA MISSION D’ENTRAIDE, LE CONSEIL NATIONAL DE L’ORDRE DES MASSEURS-...
  Source : www.instaletliberal.fr
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• Pour respecter le RGPD, Meta lance un abonnement payant à Facebook et Instagram en Europe
  Publié le : 13/11/2023 13 novembre nov. 11 2023
  Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
  
  Les internautes européens pourront surfer sur Facebook et Instagram sans aucu...
  Source : www.usine-digitale.fr
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• Grippe et Covid-19 : une campagne de sensibilisation pour encourager la double vaccination
  Publié le : 09/11/2023 09 novembre nov. 11 2023
  Droit de la santé
  
  La grippe et le Covid-19 sont toujours là. Ils continuent d'avoir des conséqu...
  Source : www.ameli.fr
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• JO-2024 : l'AP-HP va octroyer des primes pour les soignants renonçant à leurs vacances
  Publié le : 08/11/2023 08 novembre nov. 11 2023
  Droit de la santé / Droit des infirmiers
  
  L'AP-HP (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, hôpitaux publics parisiens)...
  Source : www.infirmiers.com
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• Tarifs des consultations médicales : ce qui change au 1er novembre
  Publié le : 07/11/2023 07 novembre nov. 11 2023
  Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
  
  La consultation des médecins généralistes et spécialistes conventionnés avec...
  Source : www.ameli.fr
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• Prospection commerciale et droits des personnes : sanction de 600 000 euros à l’encontre du GROUPE CANAL+
  Publié le : 06/11/2023 06 novembre nov. 11 2023
  Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
  
  Le 12 octobre 2023, la CNIL a sanctionné la société GROUPE CANAL+ d’une amend...
  Source : www.cnil.fr
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• Responsabilité de la société productrice de médicaments, en présence d’une exposition in utero à un œstrogène de synthèse
  Publié le : 02/11/2023 02 novembre nov. 11 2023
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  
  Dans une décision du 18 octobre 2023, la Cour de cassation s’intéresse au cas...
  Source : www.lemag-juridique.com
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• Les revalorisations de nuit et de week-end étendues aux EHPAD du privé non-lucratif
  Publié le : 01/11/2023 01 novembre nov. 11 2023
  Droit de la santé / Droit des infirmiers
  
  L'annonce était attendue par le secteur : Aurore Bergé, la ministre des Solid...
  Source : www.infirmiers.com
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• Hôpitaux : la difficile restauration de leurs capacités financières
  Publié le : 31/10/2023 31 octobre oct. 10 2023
  Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
  
  La crise sanitaire liée au Covid-19 a révélé la situation préoccupante et dég...
  Source : www.vie-publique.fr
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• Renforcer l'offre de soins en période de pénurie de soignants : les solutions de la DGOS
  Publié le : 25/10/2023 25 octobre oct. 10 2023
  Droit de la santé / Droit des infirmiers
  
  Une question clé, qui en sous-tend une autre, cruciale : quels moyens et levi...
  Source : www.infirmiers.com
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• Le mi-temps thérapeutique ne peut pas minorer la prime de participation
  Publié le : 25/10/2023 25 octobre oct. 10 2023
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  
  Fondant sa décision sur l’interdiction de toute discrimination en raison de l...
  Source : www.efl.fr
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• Création du traitement SSPoPP
  Publié le : 23/10/2023 23 octobre oct. 10 2023
  Droit de la propriété intellectuelle / RGPD
  
  Le décret n° 2023-935 du 10 octobre 2023 autorisant la création d’un traiteme...
  Source : www.actu-juridique.fr
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